Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : bijoux-tibétain.com Les données suivantes :
1. Bulletin légales :
Le Propriétaire est : Manal HENRY
Adresse du propriétaire : Église du Christ Sauveur, 7bis, Rue du Bois 04210 – Valensole
Le Fondateur du site : Lucia GARCIA
Le Responsable de publication : Manal MASSE
Par quel moyen contacter le Chef de publication : contact@bijoux-tibétain.com
Le Concepteur est : Elena MAS
Comment contacter le Développeur : contact@bijoux-tibétain.com
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Les mentions ont été réalisées via cet outil
2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site : bijoux-tibétain.com est considéré comme usageé du site.
Le site web bijoux-tibétain.com réuni plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site bijoux-tibétain.com. Le site bijoux-tibétain.com est actualisé de façon régulière par Elena MAS.
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3. Accessibilité :
Le site bijoux-tibétain.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, bijoux-tibétain.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, bijoux-tibétain.com ne saurait être designé pour responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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